quelques suggestions


Mentions légales



 

Identité
Le site www.caravane-petitpois.fr est géré par :
Petit Pois
SIRET : 533390852 00010
Tel : + 33 6 62 12 33 99
Mail : contact@caravane-petitpois.fr


Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.caravane-petitpois.fr sont protégés par le droit d'auteur. Les marques, logos, dessins et visuels figurant sur ce site sont la propriété exclusive de Petit Pois. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque.

Les informations et photos présentes sur ce site sont réservées à un usage personnel. Elles ne peuvent être utilisées ou reproduites, en totalité ou en partie, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite.

Pour solliciter cette permission ou pour obtenir des renseignements supplémentaires, veuillez vous mettre en rapport avec le service communication : contact@www.caravane-petitpois.fr

Il est rappelé que la capture pure et simple d'informations nominatives, par exemple pour enrichir des bases de données à finalité commerciale ou publicitaire, est illégale et passible de sanctions.


Liens

La création de liens vers le site www.caravane-petitpois.fr est soumise à l'accord préalable de Petit Pois.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site www.caravane-petitpois.fr, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société Petit Pois. Il ne s'agira pas en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation.

Tout lien hypertexte renvoyant au site www.caravane-petitpois.fr et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, ce lien devra être retiré sur simple demande de la société Petit Pois.

Petit Pois se dégage de toute responsabilité quant au contenu des pages des sites en direction desquels un lien est établi.


Responsabilité

La société Petit Pois s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site Internet. Cependant, les informations (visuels et commentaires) mises à disposition sur ce site n'ont qu'une valeur indicative et non contractuelle.

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.

La responsabilité de Petit Pois ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, tels une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.


Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site caravane-petitpois.fr sont utilisées pour le fonctionnement du site et pour permettre à l'utilisateur l'accès à certaines pages ou pouvoir répondre au mieux à ses attentes.

Petit Pois s'engage à ne pas transmettre les données personnelles des utilisateurs sans leur autorisation.

Conformément à l'article 32 de la loi n °2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n °78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations qui le concerne. L'utilisateur peut exercer ce droit à tout moment auprès de Petit Pois en écrivant au siège social de la société.

L'utilisateur est informé que le traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.


Administration du site
L'administration du site internet caravane-petitpois.fr est réalisée par le service communication de la société qui édite l'ensemble des contenus. 


Hébergement du site
Hébergement : 1&1.


Création du site

daVince Web&Code